25000
Domaines
Harvested
Provided by
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
Les populations légales millésimées 2012 entrent en vigueur le 1er janvier 2015. Elles ont pour date de référence statistique le 1er janvier 2012. Elles sont élaborées et diffusées pour les circonscriptions administratives existant au 1er janvier 2014 dans leurs limites territoriales à cette date. Pour en savoir plus, consulter le code officiel géographique (COG). Le terme générique de "populations légales" regroupe pour chaque commune sa population municipale, sa population comptée à part et sa population totale qui est la somme des deux précédentes. Les populations légales sont définies par le décret n°2003-485 publié au Journal officiel du 8 juin 2003, relatif au recensement de la population. Désormais, elles sont actualisées et authentifiées par un décret chaque année. La population municipale est celle qui est utilisée à des fins statistiques ; la population totale est la plus souvent utilisée pour l'application de dispositions législatives ou réglementaires.
-
Le produit SCAN 25® version 1 de 2000 est une collection d'images cartographiques numériques en couleurs, à l'échelle du 1 : 25 000, élaboré à partir des bases de données de l’IGN. Le fichier vectoriel représente l'emprise des dalles 5 x 5 km du produit SCAN 25® 2000.
-
Couche de points correspondant à l'emplacement des UDI, points de prélèvement de l'eau destinée à la consommation humaine (eau potable) pour contrôle de qualité. Les résultats des contrôle de qualité sont disponibles sur : http://orobnat.sante.gouv.fr/orobnat/afficherPage.do?methode=menu&menuniveau1=envir&menuniveau2=eaurob&menuniveau3=dernres&menuniveau4=null&idRegion=03
-
La donnée est une information synthétique obtenue par une agglomération de 9 indicateurs du marché de l'habitat sous la forme d'un indice composite. L'indice composite ainsi établi transcrit la notion de « logement abordable » :Une offre nouvelle doit se développer sur les territoires là où le demandeur ne trouve pas un logement abordable dans de bonnes conditions, quelle que soit sa situation économique et financière. La demande est alors confrontée à une offre mais avec laquelle viennent interférer des phénomènes d'éviction de la demande. Une tension se crée sur les territoires où la notion de logement abordable est difficilement respectée
-
Cette couche de polygones contient les zones de préemption au titre de la politique des Espaces Naturels Sensibles (ENS).
-
Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Mana concernant l'aptitude des sols à l'assainissement individuel. Cette carte présente le plan 2 de la phase 4 du schéma directeur d'assainissement.
-
Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Mana concernant les dispositifs d'assainissement individuel préconisés. Cette carte présente la feuille 2 de la phase 1 de recueil des données et diagnostic des ouvrages.
-
Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Mana concernant les dispositifs d'assainissement individuel préconisés. Cette carte présente le plan 3 de la phase 4 du schéma directeur d'assainissement.
-
Carte scannée du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Mana concernant le zonage prévisionnel de l'assainissement. Cette carte présente le plan 10 de la phase 3 d'étude des scénarii.
-
Ensemble de cartes scannées sur le schéma directeur d'assainissement des eaux usées et des eaux pluviales de la commune de Mana concernant l'aptitude des sols à l'assainissement individuel.