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This database contains botanical records either relating to material present in one of the Naturalis collections, or to material that has been or is being used in research projects. The records usually relate to herbarium specimens, but it also contains data on silica-gel samples, wood samples, spirit collections, carpological collections, etc.; rarely to observations only. The Naturalis collections have their strong points in The Netherlands and surrounding countries, Southeast Asia and New Guinea, West- and Central-Africa, Ethiopia and the Guyanas.
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Le découpage hydrographique est l'ensemble des quatre partitions hiérarchisées du territoire français réalisé selon des aires hydrographiques décroissantes : - région hydrographique (1er ordre), - secteur hydrographique (2ème ordre), - sous-secteur hydrographique (3ème ordre), - zone hydrographique (4ème ordre). Une région hydrographique est découpée suivant un maximum de 10 secteurs, et un secteur est découpé suivant un maximum de 10 sous-secteurs.
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CC (Carte Communale) approuvée le 07/02/2004 par Monsieur le Préfet de la Guyane.
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Les contours des territoires des opérateurs locaux portant les linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015 précise l'étendue territoriale impactée par le recensement de ces linéaires bocagers. Il est à rapprocher du jeu de données intitulé "Linéaires bocagers recensés en Bretagne à l'été 2015" qui agrège au niveau régional les linéaires vectorisés, renseignés et actualisés par des opérateurs bocagers locaux. Dans la grande majorité des cas, ces opérateurs sont engagés dans le programme Breizh Bocage 2015-2020 qui a pour objectif la création et la reconstitution de haies bocagères ou talus ou talus boisés, dans le cadre d’opérations collectives. Il est précisé que l'information n'est pas exhaustive sur le territoire breton.
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Représentation des routes praticables situées à moins de 500 mètres du rivage et permettant un accès à ce dernier.
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Zones où les valeurs limites sont dépassées, 68 dB en Lden (jour) concernent les bâtiments d'habitations, d'enseignement et de santé (article R 572-5 du Code de l’Environnement).
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Zone annexée à la décision du 27 juillet 2022 consécutive au débat public portant sur le projet de parcs éoliens en mer en Sud-Atlantique et son raccordement. La zone sera inscrite au document de consultation de la procédure de mise en concurrence.
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Couche de information ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
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Schéma régional éolien de Bretagne approuvé le 28/09/2012 par le Préfet de la région Bretagne L’article 90 de la loi Grenelle 2 a instauré l’obligation d’élaborer dans chaque région un schéma régional éolien (SRE) définissant les parties du territoire favorables au développement de l’énergie éolienne. Ce schéma régional éolien constitue un volet du schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE). L'élaboration du SRE résulte d'un travail de recensement et de cartographie des différents enjeux environnementaux et techniques permettant de définir les zones favorables pour le développement de l'éolien. Vu les caractéristiques du territoire régional et afin de tenir compte de la diversité des situations rencontrées en Bretagne, il est considéré que l’ensemble de la région a vocation à constituer une zone favorable pour le développement de l’éolien à l’exception des zones relevant de contraintes rédhibitoires majeures à l’échelle régionale.
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Article R 523-6 au Code du patrimoine (…) Ces zones sont définies dans le cadre de l'établissement de la carte archéologique nationale, par arrêté du préfet de région pris après avis de la commission interrégionale de la recherche archéologique, en fonction des informations scientifiques conduisant à envisager la présence d'éléments du patrimoine archéologique. (cf. art. L 522-5 du Code du patrimoine). L'arrêté du préfet de région est adressé au préfet du département ou des départements intéressés par le zonage aux fins de publication au recueil des actes administratifs de la préfecture, ainsi qu'aux maires des communes intéressées. Il fait l'objet d'un affichage en mairie pendant un mois à compter du jour où il a été reçu. Il est tenu à la disposition du public dans les préfectures et dans les mairies. Ces zones peuvent être multi-polygonales.