Prescriptions surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Boistrudan (35028)

Informations surfaciques du Plan Local d'urbanisme de la commune de Marcillé-Robert (35165)

Plan topographique de la commune de Saint-Laurent du Maroni, secteur de Saint-Jean.

Ensemble de plans topographiques de la commune de Maripasoula.

Planche Nord du plan topographique de la commune de Maripasoula.

La BD PARCELLAIRE® version 1.2 ne se substitue pas au plan cadastral. C'est un assemblage du plan cadastral dématérialisé, sur tout le territoire national couvert par le cadastre. La BD PARCELLAIRE® est superposable aux autres composantes du RGE®. Les attributs des objets parcelle ou localisant parcellaire permettent d'établir le lien avec les données de la base MAJIC2 de la DGI. La BD PARCELLAIRE® se présente sous deux formes en fonction du mode de « dématérialisation » du plan cadastral : - BD PARCELLAIRE® Image, issue des fichiers PCI image de la DGI - BD PARCELLAIRE® Vecteur, issue des fichiers PCI vecteur de la DGI.

Données, définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme, qui exercent une contrainte supplémentaire au règlement de la zone. Attention, les prescriptions sont décomposées en trois couches : ponctuelles, linéaires, surfaciques. LES DOCUMENTS OFFICIELS RESTENT LES DOCUMENTS PAPIERS APPROUVES: AU MOINDRE DOUTE, SE REFERER AUX DOCUMENTS ORIGINAUX.

Plan topographique du bourg de la commune d'Apatou. Équidistance des courbes tous les 2.5m

Cartes scannées du schéma directeur d'assainissement des eaux usées et pluviales de la commune d'Apatou comprenant les secteurs suivants : - Sania Campoe ; - Mayman.

Plan topographique du bourg de la commune de Grand-Santi.