Prescription surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Macouria approuvé 31/10/2023 - opposable.

Prescription ponctuelle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 01/07/2022 - opposable.

**Mise à jour annuelle de la base locale d’adresses de la commune de SINNAMARY.** Version disponible au 1 janvier 2025 : 29/11/2024. Date d'extraction : 14/02/2025. Date de publication de cette version sur adresse.data.gouv.fr : 22/01/2025. La ressource est mise à jour quotidiennement sur le site national des Bases d'Adresses Nationales (BAN). Pour obtenir la dernière mise à jour de cette donnée, veuillez vous référer à la page suivante : [https://adresse.data.gouv.fr/commune/97312](https://adresse.data.gouv.fr/commune/97312)

Information surfacique de la Carte Communale (CC) d'Iracoubo approuvée le 24/10/2013 - opposable.

Habillage texte du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Macouria approuvé 31/10/2023 - opposable.

Secteur de la Carte Communale (CC) de Saint-Elie approuvée le 25/02/2022 - opposable.

Secteur de la Carte Communale (CC) d'Iracoubo approuvée le 24/10/2013 - opposable.

Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saint-Georges approuvé le 30/08/2022 - opposable.

Archive de la CC (Carte Communale) approuvée le 23/07/2012. Intègre les données SIG suivantes : - le champ découlement des criques, - la décharge actuelle et les projets, - le périmètre de protection de la décharge, - le périmètre de protection du forage, - le projet de route Grand-Santi / Ana Kondé, - les secteurs constructibles, - la zone inondable.

Information surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 01/07/2022 - opposable.