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Emprises réservées de l'ancien PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Mana approuvé le 17/09/2010.°
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PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 26/06/2013. Récapitulatif des documents en vigueurs : - PLU : 26/06/2013 Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les forages d'assainissement et d'eau potable, - les monuments et sites protégés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs de richesses du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.
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PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 26/06/2013. Récapitulatif des documents en vigueurs : - PLU : 26/06/2013 Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les forages d'assainissement et d'eau potable, - les monuments et sites protégés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs de richesses du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROURA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMIRE-MONTJOLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Archive du PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 24/05/2013. Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs protégés en raison de la richesse du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.
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Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROURA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
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Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-GEORGES DE L'OYAPOCK. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.