Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Habillage surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 03/06/2019 - non opposable.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROURA. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 03/06/2019 - non opposable. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de KOUROU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le thème Réseau Hydrographique est un thème de la BD TOPO® version 2.2 qui contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Il est livré pré-symbolisé dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Dans la version 2.2, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps.

Emprises réservées de l'ancien PLU (Plan Local d'Urbanisme) de Mana approuvé le 17/09/2010.°

PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 26/06/2013. Récapitulatif des documents en vigueurs : - PLU : 26/06/2013 Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les forages d'assainissement et d'eau potable, - les monuments et sites protégés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs de richesses du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.

Prescription linéaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Kourou approuvé le 03/06/2019 - non opposable.

Archive du PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 24/05/2013. Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs protégés en raison de la richesse du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.