Archive du PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 24/05/2013. Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs protégés en raison de la richesse du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.

Archive du PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 24/05/2013. Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs protégés en raison de la richesse du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.

PLU (Plan Local d'Urbanisme) approuvé le 26/06/2013. Récapitulatif des documents en vigueurs : - PLU : 26/06/2013 Intègre les données SIG suivantes : - le zonage, - les emplacements réservés, - les forages d'assainissement et d'eau potable, - les monuments et sites protégés, - les secteurs de protection contre les nuisances, - les secteurs de richesses du sol et du sous-sol, - les secteurs de risque inondation.

Secteur "richesse sous sol" du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Maripasoula approuvé le 26/06/2013 - non opposable.

Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAUL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montsinéry-Tonnegrande approuvé le 30/11/2011 - opposable.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMIRE-MONTJOLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Information surfacique du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montsinéry-Tonnegrande approuvé le 30/11/2011 - opposable.

Prescription surfacique du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Montsinéry-Tonnegrande approuvé le 30/11/2011 - opposable.

Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Georges approuvé le 24/05/2013 - non opposable.