Ce référentiel hydrographique départemental s’appuie :

- sur un traitement informatique utilisant la BD TOPO®- version 2018, le SCAN 25®-Topo de l'IGN - version 2018

- sur un travail d'expertise concerté avec l’ensemble des acteurs de l’eau.

La notion de cours d'eau est définie par l'article L. 215-7-1 du code de l'environnement :

« Constitue un cours d'eau un écoulement d'eaux courantes dans un lit naturel à l'origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l'année.

L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales. »

Pour les Alpes de Haute-Provence, 2 niveaux de cours d'eau sont identifiés (Attribut "Niveau") :

• 2 : écoulements identifiés comme cours d’eau, pour lesquels s’applique l'ensemble des rubriques de la législation sur l’eau ;

• 3 : écoulements identifiés comme cours d’eau, pour lesquels s’appliquent les seules rubriques relatives à la modification des écoulements de la législation sur l'eau (titre 3 de l’article R214-1 du code de l’environnement).

Cette cartographie essentiellement réalisée à partir de traitement cartographique n’a pas la prétention d’être exhaustive.