PRODIGE
Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande
Simple
- Date (Revision)
- 2015-09-15
- Identifier
- FR-253514715-PLU_ZONE_URBA
- Status
- On going
- Maintenance and update frequency
- As needed
- Maintenance note
- Mise à jour effectuée dés mise à jour, modification ou/et révision du document d'urbanisme
- Place
-
- Bretagne
- GéoBretagne v 2.0
-
- urbanisme et foncier : planification et documents d'urbanisme
- INSPIRE themes
-
- Usage des sols
- GEMET
-
- document d'urbanisme
- Theme
-
- données ouvertes
- PLU
- POS
- Use limitation
- « En dépit des efforts et diligences mis en oeuvre pour en vérifier la fiabilité, le partenaire fournisseur n’est pas en mesure de garantir l’exactitude, la mise à jour, l’intégrité, l’exhaustivité des données et en particulier que les données sont exemptes d'erreurs, notamment de localisation, d’identification ou d’actualisation ou d’imprécisions. Les données ne sont pas fournies en vue d'une utilisation particulière et aucune garantie quant à leur aptitude à un usage particulier n'est apportée par le partenaire fournisseur. En conséquence, les utilisateurs utilisent les données sous leur responsabilité pleine et entière, à leurs risques et périls, sans recours possible contre le partenaire fournisseur dont la responsabilité ne saurait être engagée du fait d’un dommage résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ces données. En particulier, il appartient aux utilisateurs d’apprécier, sous leur seule responsabilité : o l'opportunité d'utiliser les données ; o la compatibilité des fichiers avec leurs systèmes informatiques ; o l’adéquation des données à leurs besoins ; o qu’ils disposent de la compétence suffisante pour utiliser les données ; o l’opportunité d’utiliser la documentation ou les outils d’analyse fournis ou préconisés, en relation avec l’utilisation des données, le cas échéant. Le fournisseur partenaire n’est en aucune façon responsable des éléments extérieurs aux données et notamment des outils d’analyse, matériels, logiciels, réseaux..., utilisés pour consulter et/ou traiter les données, même s’il a préconisé ces éléments. L’utilisateur veille à vérifier que l’actualité des informations mises à disposition est compatible avec l’usage qu’il en fait. »
- Use limitation
- Licence ouverte : http://wiki.data.gouv.fr/wiki/Licence_Ouverte_/_Open_Licence
- Access constraints
- Other restrictions
- Use constraints
- License
- Other constraints
- Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Numérisé par le Pays de Brocéliande"
- Spatial representation type
- Vector
- Denominator
- 5000
- Metadata language
- fre
- Topic category
-
- Planning cadastre
))
- Reference system identifier
- RGF93 / Lambert-93 (EPSG:2154)
- Topology level
- Abstract
- Geometric object type
- Surface
- Distribution format
-
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
-
ESRI Shapefile
(
1.0
)
- OnLine resource
-
Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande
(
WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download
)
Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande
- OnLine resource
-
ZONE_URBA
(
OGC:WMS
)
Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande
- OnLine resource
-
ZONE_URBA
(
OGC:WFS
)
Zonages des documents d'urbanisme des communes du Pays de Brocéliande
- Hierarchy level
- Dataset
Conformance result
- Date (Publication)
- 2013-12-10
- Explanation
- Non Evalué
- Pass
- No
- Statement
- Saisie depuis le Cadastre PCI Vecteur
- File identifier
- 3728dabe-fe22-4fea-9fa7-3d1a65710620 XML
- Metadata language
- fre
- Character set
- UTF8
- Hierarchy level
- Dataset
- Date stamp
- 2015-11-02T15:38:19
- Metadata standard name
- ISO 19115
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